Mentions légales

Le site lepensionnatqueer.com est édité par l'association Le Pensionnat Queer, association loi 1901.

Le directeur de publication du site est le président de l'association Le Pensionnat Queer.

Le site est hébergé par :

L'ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de l'association Le Pensionnat Queer, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'association.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

L'association Le Pensionnat Queer s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles collectées via ce site.

Pour en savoir plus sur la collecte, l'utilisation et la protection de vos données personnelles, nous vous invitons à consulter notre Politique de confidentialité.

Ce site n'utilise actuellement aucun cookie de suivi ou de publicité.

Des cookies techniques strictement nécessaires au fonctionnement du site peuvent être utilisés. Ils ne collectent aucune donnée personnelle.

L'association Le Pensionnat Queer s'efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.

Les informations communiquées sur le site le sont à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs.

Ce site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. L'association Le Pensionnat Queer décline toute responsabilité quant au contenu des sites vers lesquels elle renvoie.

La mise en place de liens hypertextes vers ce site nécessite une autorisation écrite préalable de l'association.

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

Pour toute question concernant les présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :